Présentation de la marque livres EMCC MÉMOIRE PATRIMOINE HISTOIRE SOCIÉTÉ
Déposée le 28 mars 2008 par TARDY Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « livres EMCC MÉMOIRE PATRIMOINE HISTOIRE SOCIÉTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-18 du 2 mai 2008.
Le déposant est TARDY Denis domicilié(e) 12 impasse Mollard Bazin - 38230 - TIGNIEU-JAMEYZIEU - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque livres EMCC MÉMOIRE PATRIMOINE HISTOIRE SOCIÉTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3565614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18
Inscription le 12 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643174 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-12
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2018 n°2676652 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-23
Produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues.
Publicité, service de régie publicitaire ; distribution de prospectus, d'échantillons. Promotion des ventes pour les tiers ; aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; études de marchés ; saisie de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours (publicité ou promotion des ventes) ; informations économiques sur les entreprises ; services d'informations en matière économique par mise à disposition de documents officiels retraçant la situation d'une entreprise, sélection d'entreprises établie sur la base de critères préalablement définis ; mise en place de surveillances permettant le suivi de l'évolution de sociétés, à savoir veille économique de l'évolution de sociétés ; gestion, numérisation de documents, notamment de fichiers informatiques ; horodatation de documents et fichiers informatiques ; recueil et agencement de données dans un fichier central informatique ; prise en charge de formalités auprès d'administrations ou de services publics, à savoir assistance administrative dans l'accomplissement de formalités auprès d'administrations ou de services publics.
Agence de presse ; agence d'information.
Service de loisirs, divertissement, éducation, activités culturelles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de réservation de places pour les spectacles ; services d'organisation et conduite de colloques, congrès, conférences à but éducatif et culturel ; services d'information en matière de divertissements et de loisirs ; services de guide culturel ; services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues, cartes routières et touristiques, brochures explicatives sur tous supports ; publication de textes autres que publicitaires ; services d'édition de données électroniques destinées à être mises à la disposition du public sur réseau informatique ou électronique, notamment Internet ; édition ou publication de textes, de livres, revues et journaux, notamment dans les domaines juridiques, comptables ou fiscaux ; publication d'annonces légales.
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